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Ilvous suffit juste detre âgée de 16 a 40 ans.
14.5 Toute demande de remboursement hors délai, incomplète ou inexacte sera refusée.
Article 13 citation DES laureats.1 Chaque Participant autorise les Organisateurs, dans lhypothèse où il serait désigné Lauréat du Concours, à tatouage concours infirmier utiliser son nom, son prénom, sa ville et son département de résidence et, code promo sfr red 1 mois offert le cas échéant, sa photographie, dans toute manifestation promotionnelle, sur les.
8.2 Un classement des cinq (5) équipes participant à la phase finale sera réalisé sur la base de cette présentation orale du Livrable conformément à lArticle.Nous ne vous proposons ni un contrat exclusif, ni un travail dans le secteur érotique.L'autorisation accordée par l'Article 3 est expressément soumise et limitée par les restrictions suivantes : L'Acceptant peut Distribuer ou Représenter l'Œuvre uniquement selon les termes de cette licence.Indonesien 89887, aXIS, 3, Telkomsel, Indosat, XL Axiata.14.6 Chaque Participant ne peut formuler quune seule demande de remboursement.11.6 En cas dindisponibilité du Lot initialement prévu et présenté, les Entreprises Partenaires seront libres de lui substituer un lot dune valeur similaire, de la même marque ou dune marque différente, ou sa contre-valeur en numéraire à la seule discrétion des Entreprises Partenaires.Pour plus dinformation veuillez consulter la section " nos clients un nombre important de personnes inscrites nous positionne parmi les plus grands sites internet de ce genre.



Pour exercer ses droits au titre de la loi cadeaux clients urssaf n78-17 du, le Participant doit adresser une lettre recommandée avec accusé de réception mentionnant clairement son identité et lobjet de sa demande à : studyka 5 rue des Suisses 75014 Paris.
A ce titre, le Prestataire sest engagé à protéger lensemble des données à caractère personnel des personnes concernées, lesquelles données sont recueillies et traitées par le Prestataire avec la plus stricte confidentialité conformément à la loi.6 Conformément aux dispositions des articles 38,.
(ci-après collectivement désignés les «Organisateurs.
17.5 Conformément aux dispositions de la loi n78-17 du, le Participant est informé que le traitement de données à caractère personnel réalisé a fait lobjet dune déclaration à la Commission Nationale de lInformatique et des Libertés dont le récépissé a été délivré sous le numéro.18.3 Le Règlement est déposé via t à X Le Règlement est également librement consultable en ligne sur le site Une copie de ce Règlement peut être demandée gratuitement et avec remboursement du timbre utilisé dans les conditions de lArticle.Sans action ultérieure des parties, ladite disposition sera modifiée dans la mesure minimum nécessaire à sa validité et son applicabilité.16.2 Le Participant sengage, pendant la durée du Concours et pendant une période cinq (5) ans après la fin du Concours telle que prévue à lArticle 5, à : (i) ne pas utiliser les Informations Confidentielles à des fins autres que la participation au Concours.Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés sur tous supports, médias, procédés, techniques et dans tous formats, incluant, dans la mesure du possible, les futurs médias et formats.Offrant : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou la ou les entité(s) qui mettent lŒuvre à la disposition du public selon les termes de la présente Licence.Si vous étiez un bogue dans les informations d'enregistrement viendra, dans ce cas, nous écrivons l'e-mail.14.7 Le remboursement sera réalisé par virement bancaire sur le compte indiqué lors de la demande, après vérification du bien fondé de la demande et dans un délai dont les Organisateurs ont lentière discrétion.


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