Le client est tenu dutiliser les produits du vendeur conformément à leur notice dutilisation ainsi quaux préconisations du vendeur.
Chaque remarque concernant la prestation dun idée cadeau amoureux noel people/modèle sera faite à lagence et ceci pendant laccomplissement du travail.
Le produit en demande de retour doit être envoyé à Optosigma Europe SAS (frais denvoi à la charge du client) avec le numéro de RMA pas plus tard que 10 jours après la réception du numéro de RMA.
Lemballage approprié au mode de transport (routier, aérien ou maritime) sera également facturé.
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2) Objet, les présentes CGV détaillent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits : composants optiques, promo htc desire composants opto-mécaniques, platines motorisées, systèmes montés et tables optiques.
Sauf indication contraire, le transporteur mandaté par le vendeur effectue la livraison au lieu indiqué par lacheteur au moment de la commande.
Le produit doit être retourné à Optosigma Europe SAS dans le délai indiqué, sainsbury's online delivery voucher aux frais et risques exclusifs du client et dans leur emballage dorigine, non utilisés et en parfait état de revente.
Claims that do not comply with the above procedure will be sanctioned by the buyers loss of instalments that were to be eventually paid.In case of returning the product within 30 working days as mentioned above, but it being in poor condition, used, and/or without the original packaging, the restoration and re-packaging costs for restocking will be invoiced at 20 of the price of the product concerned.Toute contestation relative à nos prestations réalisées et / ou équipements livrés ne saurait constituer un motif de retard de règlement ou de non paiement de nos factures.En cas de rupture de stock des matières premières, le vendeur sengage à en informer le client par tous moyens qui aura la possibilité soit dannuler la commande sans pénalité, soit dattendre le prochain approvisionnement ou la prochaine production du produit.Aucune réclamation ne pourra être prise en compte si un quelconque travail ou une quelconque modification a été effectué sur nos produits.En cas dannulation autorisée de la commande, une pénalité égale à 20 du montant total HT de la commande sera due par le client.F) Des éventuels disfonctionnements du réseau de télécommunication et internet ayant entrainé des défaillances dans ladministration, le traitement et ou la gestion des commandes.Checks are only accepted in lieu of the contract and are not considered as payment until they have been irrevocably credited to Optosigma Europe SASs account.La langue française sapplique à toutes les relations entre les parties et prime toutes autres langues.



A) La période de la garantie est de un (1) an à compter de la date de réception des produits.

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